Année universitaire 2019 / 2020 Bachelor
Droit social (Cycle 3) – Nombre d’heures : 51– Nombre de séquences : 13
Jean-Michel RICHARD
-
Introduction
-
Acquisition de la qualité de salarié par la voie du contrat de travail
- Notion de contrat de travail
- Conclusion du contrat de travail
- La période d’essai
- Travail salarié et non salarié
- Les différents types de contrat de travail
- Listes des clauses d’un contrat de travail
- Exercice : contrat de travail
- La suspension du contrat de travail
- Les modifications du contrat de travail
- Modifications touchant l’entreprise
-
La diversité des formes d'emploi
-
La réglementation du travail
-
La diversité des modes de rupture du CDI
-
Le licenciement
-
Pouvoirs et contrat de travail
-
Pouvoirs et droits fondamentaux du salarié
-
Le droit disciplinaire
-
Les conflits collectifs
-
Le conflit individuel du travail
-
Le contentieux du pouvoir de direction de l'employeur
-
Les relations collectives du travail
